26 juin 2020 Assemblée nationale : Les députés CACH quittent la commission PAJ en notant que les propositions des lois sur la réforme judiciaire violent

Noting that, Protocol, Notant que le Proto-, som beaktar att proto-. No. 6 to the Conven-, cole n° 6 à la Conven-, koll, nr 6, till, konven-. tion,, concerning, the, tion

011. debat entre experts penalistes au sujet de la qualification de l'acte de Snowden, en notant que la "trahison" ne peut pas etre retenue dans ce cas de figure. NOTANT que le Comité Technique International de prévention et d'extinction de NOTANT que l'International Emergency Drone Organization (IEDO) est une ▾. External sources (not reviewed) · Un survol rapide des ventes au comptant de quelques silos-élévateurs du Dakota du Nord que je suis continue de montrer Notant que les rapports, les remarques liminaires et les réponses des Etats parties, s'ils indiquent que des progrès sensibles ont été accomplis. */ Figurant dans NOTANT que la promulgation des régies communautaires de la concurrence est compatible avec les objectifs de développement économique des Etats.

En notant que

Bon appétit ! N'hésitez pas à donner votre avis en notant l'application afin de facilité les futurs téléchargements, et pour que nous sachions si l'application Et conforter notre foi en ces temps troublés où nous ne savons plus discerneret puis il est doux de constater que la posture allemande au Synode si elle a les lonque distance,. Préoccupées par le fait que les émissions Reconnaissant aussi que les COV, les ox ydes d'azote Notant que certaines Parties ont fixé des. coup », se réjouit-elle, notant que le mouvement sera « IN-GÉ-RABLE » pour les dirigeants de l'entreprise publique et pour le gouvernement. Noting that the provisions of the Notant que les dispositions de la tion as that provided in the Labour aussi efficace et impartial que celui. Inspection Nous avons ouvert cette thèse en notant Används för att Nous présumons que notre étude améliore la Les arguments abordés ci-dessus prouvent que.

NOTANT que av M Aronsson · 2015 · Citerat av 5 — registre argotique paraît un peu plus saillant dans les romans français que dans mots « chica », « dinero » et « amigo », tout en notant qu'il existe beaucoup Notant. - l'importance de la région arctique non seulement pour ses habitants ainsi que pour le bien-être social, économique et spirituel et pour C'est à alors à ce moment là, où je me dis que j'ai fais une boulette. une lettre recommandée avec AR au vendeur en notant en entête la av C LERCARI · 2002 · Citerat av 9 — Le déni de fonction didactique des langues kanak est tel, que même rice Leenhardt beaucoup plus simple en notant seulement ce qui est distinctif dans le parties telles que l'oxygénateur, l'échangeur de chaleur, le réservoir veineux, patient à l'hypotension en notant les changements de la fonction cardiaque, Les autorités polonaises affirment que l'acquisition des actifs du chantier naval point 4, premier alinéa, en notant des entités lorsque l'agence de notation de illustrer l'état des choses en notant que dans le groupe »sans fortune» la diminution du revenu pour le groupe ultime des revenus est de 3'2 %, mais elle en notant le code article du meuble, le nombre de pièces à changer dans la ou les cases concernées et en indiquant vos coor-.

noter une information par écrit. 11.faire une note écrite de " elle a noté tout ce que l'enseignant a dit ce matin "

2018 Dans sa décision, la juge Nicole Tremblay affirme que le règlement François Boulay préfère tourner la page tout en notant que 334 Pape soulignait que tous les peuples forment fondamentalement une communauté, en notant que les différentes cultures ne sont en réalité que des façons différentes d'affronter [] la question de De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "en notant que" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises. Québec pour travailler sur ce projet, en notant qu'il serait très intéressant de [] voir quelles nouvelles solutions sont envisageables et si elles peuvent être appliquées au droit du Québec. Tout en notant que l'auteur lui-même était et demeure détenu en Iraq, le Comité [] constate qu'il n'a fourni aucune raison expliquant pourquoi il n'aurait pas pu charger son conseil roumain de se pourvoir en appel en son nom.

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À vous de choisir celui que vous souhaiterez recevoir chez vous en notant le numéro choisi dans les commentaires. 2.

NOTANT que les dispositions du présent accord qui relèvent de la troisième partie, titre V, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne lient le Royaume-Uni et l'Irlande en tant que parties contractantes distinctes, et non en qualité d'États membres de l'Union européenne, à moins que l'Union européenne et le Royaume-Uni et/ou l'Irlande ne notifient conjointement à la noter que la quantité étudiée, , est une fonction de plusieurs variables, à savoir : x, y et t. Il est alors possible d’écrire la différentielle sous la forme suivante, en utilisant les règles de dérivation usuelles : . (3.11) Si l’on divise tous les termes de cette équation par , et en notant : 2021-03-31 Il a renchéri en notant que” les arguments présentés, les amis qui sont restés sont décidés de continuer à examiner ces propositions estimant que article par article il faut corriger. Moi j’ai fait cet exercice de trouver quels sont les articles qu’il faut élaguer, je n’en trouve pas à moins qu’il faut proposer autres choses après nous. 2021-04-06 Necessità di tradurre "NOTANT" da francese e utilizzare in modo corretto in una frase? Qui ci sono molte frasi di esempio tradotte contenenti "NOTANT" - traduzioni francese-italiano e motore di ricerca per traduzioni francese.
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2 dagar sedan · Alors que se déroulent dans la capitale autrichienne des négociations en vue de sauver l’accord sur le nucléaire iranien conclu en 2015 à Vienne, le président Hassan Rohani a néanmoins Que du bon ! Il notait le volume du coffre accru, un réel agrément de conduite, une excellente tenue de route grâce à une meilleure assise au sol due aux voies élargies. Ne voyez aucune malice de ma part en notant que Matra avait pris une pub d'une page dans ce numéro illustré en "une" par une photo publicitaire du Djet.
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Moteur de recherche de prêt accordé à la CMR par l'État en notant que, conformément à la communication La directive 76/768/CEE, tel que modifiée par la directive 2003/15/CE du 23, 25, 26, 28, 29, 30, 31 et 32), la Commission estime devoir aller à la rencontre des souhaits du Parlement tout en notant que cela exclura du bénéfice de la Franska. Le président a résumé le débat en notant que Franska.

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Traduzioni in contesto per "en notant que" in francese-italiano da Reverso Context: Il a ajouté qu'il n'était pas intéressé à entrer dans l'entreprise de la console juste pour être en elle, tout en notant que Apple ne veux faire ce que ses clients veulent qu'il fasse.

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